Le plan
INTRODUCTION
ü Les facteurs incitatifs
ü Les facteurs aggravants
1. OUTRAGE PUBLIC A LA PUDEUR
1.1. Définition juridique
1.2. Définition médicale
1.3. Le rôle du médecin légiste
2. ATTENTAT A LA PUDEUR
2.1. Définition juridique
2.2. Définition médicale
2.3. Les variétés médico-légales
2.4. Le rôle du médecin légiste
3. ATTENTAT PEDERASTIQUE
3.1 Définition médicale
3.2. Définition juridique
3.3. Les formes de la pédérastie
4. L’HARCELLEMENT
5. L’INCEST
6. L’ADULTERE
7. LE VIOL
7.1. Définition juridique
7.2. Définition médicale
7.3 Les circonstances aggravantes
7.4. L’examen médico-légal
7.4.1 L’interrogatoire
7.4.2 L’examen de la victime
a. Préoccupation médico-légale
Ø Trace anatomique
- les signes de virginité
- les signes de défloration
- les lésions associées
Ø Prélèvements locaux
b. Préoccupation médicale
Ø Les difficultés du diagnostic du viol
Ø Le viol compliqué du crime
8. L’EXAMEN DE L’AGRESSEUR
9. LES PROBLEME MEDICOLEGAUX LEGAUX
10. CONCLUSION
INTRODUCTION :
Les attentats aux mœurs sont des crimes ou des délits de nature sexuelle contre les personnes. Leur étude constitue un domaine important et traditionnel de la médecine légale judiciaire.
Le Code pénal donne une définition large de l'agression sexuelle puisqu'elle se définit comme toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise, de nature à causer un préjudice social en lésant les droits particuliers. Il regroupe sous le terme agression sexuelle des infractions de gravité différentes :
§ Le viol
§ Attentat à la pudeur.
§ Outrage public à la pudeur
§ Acte contre nature ou sodomisation
§ L’harcèlement
§ Inceste
§ Le code pénal parle aussi : des problèmes de prostitution et d’adultère
1. Les facteurs incitatifs
§ L'exode rural
§ Concentration de la population.
§ Promiscuité
§ Destruction familiale
§ Perte des repères socioculturels
§ Crise économique
§ L’exclusion
§ Analphabétisme.
§ La toxicomanie.
2. les circonstances aggravantes sont :
§ L’existence d'un lien particulier avec la victime (lien de sang ou d'autorité)
§ le caractère mineur de la victime
§ l'existence ou non de violences associées
§ les dégâts physiques, psychologiques et sociaux considérables
§ atteinte de l'honneur et de la dignité
§ conséquences judiciaires : certains attentats sont qualifiés de crime en droit pénal
§ la pauvreté des structures spécialisées de prise en charge.
1. OUTRAGE PUBLIC A LA PUDEUR
Définition médicale :
Un tel outrage est constitué par « tout acte attentatoire à la pudeur commis par intention ou négligence coupable à distance dans un endroit public ».
Chacun des termes de cette définition doit être précisé :
Acte : fait, geste, attitude, parole, image.se sont tout les activités sexuelles normales ou déviantes commises en public mais la majorité des cas relève de l’exhibition des organes génitaux.
Pudeur : est un concept moral bien variable c'est le caractère sexuel de l'acte qui est considéré comme attentatoire à la pudeur.
Intention : de commettre un acte nuisible n'est pas nécessaire à la constitution du délit. Le fait est puni en tant que tel même s'il ne résulte que d'une négligence qualifiée pour les circonstances du coupable.
Endroit public : il faut entendre tout lieu accessible au public, rue, voie publique, même la nuit et loin des regards de tous témoins.
2 .3 Législation CPA art 333 alinéa 1
Définition juridique :
Le code pénal (Art. 333 alinéa 1) punit de peines correctionnelles l'outrage public à la pudeur.
Art. 333 - Toute personne qui a commis un outrage public à la pudeur est punie d'un emprisonnement de deux mois à deux ans et d'une amende de 500 à 2000 DA.
Le rôle du médecin légiste :
Par définition, l'outrage public à la pudeur ne comporte pas de fait matériel. Il pose un problème dont la solution relève plus de l'appréciation des magistrats que des constatations de l'expert.
Le médecin expert intervient :
Pour rechercher si l'acte répréhensible a été commis dans des conditions pathologiques ou non.
Il existe plusieurs sortes d'outrages :
§ Les vicieux, dits « exhibitionniste » montrer ses organes génitaux dans le but d'une excitation ou d'une satisfaction sexuelle. Il s'agit d'une perversion sexuelle.
§ Les pathologiques
a. Des infirmes : petits vieux, atteints d'affections uro-génitales, ne pouvant uriner sans manœuvres parfois très particulières, sans se soucier du respect de la morale.
b. Des déments : maniaque, épileptique, encéphalitique, paralytique général. Il s'agit pour eux un acte quelconque ou simplement absurde et inconscient.
c. On distingue aussi les dégénérés : qui sont des obsédés et impulsifs. Il s'agit alors d'acte de grande fixité chronologique (même heure), topographie (même lieu), morphologie (même mode), qui traduit une lutte de l'individu entre son obsession et sa conscience ; l'irrésistibilité de l'impulsion le pousse enfin à l'exhibition, laquelle se fait à l'état flasque sans manœuvres lubriques ; il n’y a pas de jouissance sexuelle ; il est alors apaisé, mais pour quelques temps seulement d'où récidives.
2. ATTENTATS A LA PUDEUR :
Définition médicale :
Pour Brouardel et Thoinot, on désigne sous le nom d'attentat à la pudeur « tout acte exercé sur une personne dans le but de blesser sa pudeur et de nature à produire ce résultat ».
Pour Balthazard, « l'attentat à la pudeur est un acte commis sur une personne non consentante et de nature à offenser sa pudeur ».
Les actes impudiques peuvent consister en attouchements des organes génitaux de la victime avec la verge, le doigt, la langue ou n'importe quel objet. Mais ils peuvent consister en l’attouchement de n’importe quelle partie du corps de la victime par les organes génitaux de l’agresseur
Attentat à la pudeur et la loi art 334 et 335
Les variétés d'attentats à la pudeur :
D'un point de vue médico-légal on peut distinguer, plusieurs variétés selon le sexe respectif de l'agresseur et de la victime.
Victime de sexe masculin et agresseur féminin :
Il peut s’agir de manouvres lubrique commissent par une femme sur petit garçon : masturbation, succion de la verge, ces manœuvres en dehors d’une contamination ne laisse aucune trace
Victime et l’agresseur sont du sexe féminin : exceptionnel
Victime de sexe féminin et l’agresseur masculin : la plus fréquente les victimes sont les petites filles et le coupables sont des hommes âgés, ils peuvent être de victime il s’agit : d’attouchement de la vulve avec la langue, le doigt ou un objet il ne laisse aucune trace
Ou pénétration on peut constater des écorchures de la vulve ou l’hymen voire une véritable défloration qu’il faut savoir distinguer de celle du viol
En cas de coït périnéal la grossesse peut résulter sans défloration de tel acte est considéré comme une tentative de viol
Victime et l’agresseur de sexe masculin : c’est l’attentat sodomique ou pédérastique sur l’adulte ou l’enfant
Définitions juridique:
Les attentats à la pudeur sont punis de peines criminelles. S'ils ont été consommés ou tentés :
Art. 334 - Est puni d'un emprisonnement de cinq à dix ans, tout attentat à la pudeur consommé ou tenté sans violence, sur la personne d'un mineur de seize ans de l'un ou de l'autre sexe.
Est puni de la réclusion à temps de cinq à dix ans, l'attentat à la pudeur commis par tout ascendant, sur la personne d'un mineur, même âgé de plus de seize ans, mais non émancipé par le mariage.
Art. 335 - Est puni de la réclusion à temps, de cinq à dix ans, tout attentat à la pudeur consommé ou tenté avec violence contre des personnes de l'un ou de l'autre sexe.
Si le crime a été commis sur la personne d'un mineur de seize ans, le coupable est puni de la réclusion à temps, de dix à vingt ans.
Le rôle du médecin légiste : consiste selon les cas à
- Examiner la victime ; les érosions les plus caractéristiques, à cause de leur forme en croissant, sont celles laissées par les coups d'ongle qui signe l'attentat. Les ecchymoses sont aussi de grande valeur probante.
- Rechercher s'il y eu violence ; sur le pourtour de la partie génitale, sur la face interne des cuisses, sur le cou, le visage, et sur le cou.
- Découvrir et identifier les tâches suspectes : tâches de sang, de sperme.
- Rechercher et prouver s'il y eu une contamination vénérienne ;
- Dépister des fausses accusations par des considérations médico-légales ; quant aux excoriations et aux plaies, elles ne doivent être confondues avec des ulcérations d'origine pathologique.
- Procéder à l'examen de l'inculpé quant il est possible, est indispensable au triple point de vue physique, vénérien et mental.
2. ACTE CONTRE NATURE OU SODOMISATION :
Définition médicale :
Sous le terme de pédérastie, il faut entendre le coït anal effectué sur l'homme ou sur la femme.
Définition juridique :
Art. 333 alinéas 2 du code pénal.art 338
Lorsque l'outrage public à la pudeur a consisté en un acte contre nature avec individu du même sexe, la peine est un emprisonnement de six mois à trois ans et d'une amende de 1000 à 10000 DA.
Les forme :
Ø Sodomisation aigue :
Correspond à la pénétration anale récente à la suite d'un acte contre nature.
- Si librement consenti, le coït anal ne laisse aucune trace.
-Franchissement forcé du sphincter en contraction défensive réalise un véritable traumatisme qui provoque des lésions éphémères ce sont : des érosions en coups d'ongles, sanguinolentes, suintantes, longues de quelques millimètres disposées parallèlement aux plis radiaires sur le pourtour de la muqueuse, un peu en arrière de la marge anale.
- Le coït brutal : entraîne un éclatement de l'orifice avec des déchirures plus au mois profondes siégeant sur la ligne médiane près du raphé.
Ø Sodomisation passive :
Fait subir à la région anale particulière :
L’anus s'enfonce dans le périnée tandis qu'il se produit un relâchement du sphincter.
La déformation infundibuliforme n'est pas constante
Le Relâchement du sphincter est le meilleur signe chez le vivant, et il n'a aucune signification car il est l'œuvre de la mort.
Les habitudes pédérastiques favorisent le développement des rhagades des marisques, des condylomes, mais peuvent avoir une autre origine, non vénérienne.
LE HARCELEMENT SEXUEL
Il s'agit d'une nouvelle incrimination pénale, liée au développement d'affaires, survenant sur les lieux de travail.
Le fait de harceler quelqu'un, pour obtenir des faveurs, de nature sexuelle par une personne abusant de son autorité
Ce harcèlement peut s'exercer en donnant des ordres, en proférant des menaces, en imposant des contraintes et en exerçant des pressions graves (article341 CPA).
INCESTE : Article 337 bis : considérées comme incestes les relation sexuelles entre parent en ligne descendante ou ascendante, frères et sœur germain consanguin ou !!!!!!,une personne et l’enfant de l’un de ses frères ou sœur germains, consanguins ou !!!!! avec un descendant de celui-ci la mère ou le père et l époux ou l’épouse le veuf ou la veuve de son enfan,t ou d’un autre de ses descendants, parâtre ou marâtre et le descendant de l’autre conjoint, les personnes , dont l’une est l’épouse ou l’époux d’un frère ou sœur
La condamnation prononcée contre le père ou la mère comporte la perte de la puissance paternelle ou tutelle légale
L’ADULTTERE :
CPA : art 3 39 : « est punie d’un emprisonnement d’un ou deux ans tout femme ou tout homme marié convaincre d’adultère. Quiconque consomme l’adultère est punie de la même peine.
La poursuite n’est exercée que sur plainte du conjoint affensé le pardon de ce dernier met fin aux poursuites.
7. LE VIOL :
7.1. Définition juridique du viol: consacrée par la jurisprudence c’est la possession d’une femme, qu’elle soit vierge ou déjà défloré sans consentement.
DEFINITION MEDICALE :
Le viol est considéré. Comme l’introduction de la verge en érection sur une personne de sexe féminin non consentante ou incapable de consentement valable ; cela se traduit par des signes de violence physique et morales, rupture de la membrane hyménéal chez la vierge possibilité de grossesse et risque de contamination.
v Le code pénal algérien : punit le viol de peines criminelles, mais ne le définit pas.
Art. 336 - Quiconque a, commis le crime de viol est puni de la réclusion à temps, de cinq à dix ans.
Si le viol a été commis sur la personne d'une mineure de seize ans, la peine est la réclusion à temps, de dix à vingt ans.
v L’étude comparatifs Le code pénal français :
Le crime de viol est constitué par tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise
Le viol est reconnu devant tout acte de pénétration s'exerçant dans de telles circonstances.
Il peut s'agir de pénétrations vaginales, anales ou buccales dès l’ors que l'absence de consentement est caractérisée.
Au point de vue judiciaire 3 conditions déterminent le viol :
*Il faut qu'il ait eu une pénétration ou tentative de pénétration vaginale.
*Le coupable a usé de violences physiques ou de contrainte morale, il agit par la force ou par surprise ou par ruse ; la victime se trouvait donc physiquement ou moralement dans l'impossibilité de lui résister.
*Il y eu une intention coupable.
La victime de viol ne peut être qu’une femme : la possession d’un homme contre sont consentement par une ou plusieurs femme, constitue un attentat à la pudeur.
La victime doit être vivante, le coït avec cadavre constitue un outrage public publique à la pudeur, ou une violation de §§§§§ nécrophilie.
La jurisprudence qualifie encore le viol ou tentative de viol certains actes qui ont provoque la grossesse alors que la victime n’a pas été proprement possédée.
La possession difficile à définir en médecine légale implique l’auto mission dans le vagin de la verge à l’exclusion de tout autre chose.
La mission de l’expert est beaucoup plus difficile à remplir lorsque le viol à en lieu sans contrainte physique :
*viol
*femme inconsciente au moment de la possession, état d’ivresse, coma, anesthésie.
* la femme n’est jamais violée par son marie, il a le droit légal de la posséder contre sont consentement, en cas de violence, il sera poursuivre que par coups et blessures ou attentat à la pudeur.
Certaine sont liée à la victime :
Personne vulnérable, en raison de son âge, d’une infirmités d’une déficience physique ou psychique ou d’un état de grossesse, cette vulnérabilité ne doit être apparaitre ou comme de l’autre.
Mineur de 16 ans
Certaine sont liées à l’existence d’un lien entre la victime et l’auteur :
Ascendant légitime, naturel ou adoptif ou toute autre personne ayant autorité sur la victime.
Personne abusant d’une autorité conférée par ses fonctions
Certaine sont lieés aux circonstance du viol
Viol a carractere collectif
Usage ou menace d’une arme
7.4. L'expertise médico-légale :
7.4.1. anamnèse :Victime reçue dans le calme pour qu'elle puisse parler et être écoutée.
Ø Préciser les circonstances de l'agression : date, heure, lieu, le nombre des agresseurs, les sévices, les menaces
Ø Les antécédents médicaux de la victime, gynéco obstétricaux en particulier : la ménarchée, date de la dernière règle, notion des activité sexuelle,
7.4.2. L’examen clinique de la femme violée :
L’examen somatique : l’examen ne peut être effectué qu’avec le consentement de la victime
L’examen médico-légal peut être fait sur réquisition ou sur la demande de la victime.
L’examen doit être complet : les zones d’appui, les zone vitale, les zone de protection doivent être examinées, il faut rechercher, des trace du contusion, et d’abrasion,
L’examen de la cavité buccal et les dents a la recherche des contusion ou lésion dentaire et muqueuses récente
L’examen des vêtements ; à la recherche des déchirures, tache de sang, de sperme, cheveux, poils.
Les signes fonctionnelles ; la douleur, l’impotence, doivent être consignes.
7 .4.3.L examen sexuelle :
L'examen va s'attacher à :
Reconnaître les signes d'intégrité de l'hymen :
L'hymen ou membrane virginale est un repli muqueux, circulaire, qui sépare la vulve de la partie inférieure du vagin. Son bord libre limite l'orifice hyménéal ; entre son bord adhérent et les petites lèvres se trouve le sillon nympho hyménéal, dont la position est variable suivant l'âge :
· profondément situé chez la jeune enfant, il se rapproche avec les années pour être situé chez la femme nubile derrière les petites lèvres barrant l'entrée du vagin.
· il est perforé en son centre, d'un orifice de forme variable
· l'hymen annulaire en forme d'une membrane percée d'un trou ;
· l'hymen semi-lunaire ou falciforme (en forme d'une faux) car le trou situé dans son pôle antérieur lui donne la forme d'un croissant à concavité antérieure
· l'hymen labié avec un trou en forme de fente longitudinale antéropostérieure
· l'hymen cribriforme qui présente plusieurs petits trous
· l'hymen lobé avec un trou formé de plusieurs lobes ou échancrures congénitales
· L’hymen frangé avec un trou à bords sinueux et festonnés par des
· l'hymen à pont ou à bride;
· l'hymen en carène un peu scléreux et résistait à la pénétration.
L'intégrité de l'hymen est un signe de virginité mais il faut savoir que certains hymens peuvent :
· présenter des encoches allant jusqu'à la périphérie,
· être intact après un coït complet (hymen complaisant ou extensible car il possède une consistance élastique)
· avoir été déchiré pour d'autres causes,
Reconnaître les signes de défloration.
L'hymen se déchire le plus souvent au premier rapport sexuel complet et entraîne une légère perte sanguine, cette déchirure sépare l'hymen en plusieurs lambeaux hyménaux qui se cicatrisent et prennent le nom de caroncules hyménaux. Dans certains cas l'hymen peut être rigide et souvent infranchissable rendant la pénétration impossible et nécessitant une résection chirurgicale.
ü Chez la vierge : La défloration correspond à la déchirure de la membrane.
La déchirure, de la membrane hyménale, pouvant se faire en tout sens, généralement sur le cadran postérieur.
C'est ainsi :
-un hymen annulaire se rompra en trois ou quatre endroits ;
-un hymen semi-lunaire en deux endroits et latéralement.
-un hymen labié en endroit et postérieurement.
Datation de la défloration :
Les lésions locales évoluent dans le temps :
· aspects contemporains de la défloration
o hémorragie :
Parfois abondante ou absente,
En général, aspect rouge au niveau des bords des déchirures.
o La douleur : elle peut être absente
· après deux ou trois jours :
o même aspect, avec possibilité d'une suppuration locale.
· après quatre ou cinq jours :
o début de la cicatrisation avec apparition d'une muqueuse, cicatrisation complète.
o En cas d'infection cette durée peut aller jusqu'à 20 jours
o Au-delà de cette période il est quasiment impossible au médecin légiste de prononcer.
ü Chez la non vierge :
Les conditions :
Matérielles :
*table gynécolologique victime en décubitus dorsale en position gynécologique avec les pied sur les étriers cuisses écartées aux maximum
* une source lumineuse
*une loupe
*une sonde de foley
condition psychologique : pour obtenir une relâchement physique et relaxation psychique ne sont pas toujours facile a crée.
Tous les sites sont à explorer systématiquement : face interne des cuisse mont de vénu grande et petite lèvres, clitoris,urètre, le sillon nynphohyménéale, fourchette, vagin, col, anus.
Lexamen de hymen : généralement est facile à avoir il suffit d’une traction sur les grandes lèvres en temps la patient pousse comme pour aller à selle, l’orifice hyméneal relarge d’avantage.
Une procédé utile pour explorer l’hymen :
Bombement de la cloison rectovaginale provoquée par le TR .
Ou introduction par l’orifice hyménéale la sonde de foley.
L’examen de hymen chez la femme déjà déflorée :
l'hymen ne persiste qu'à l'état de lambeaux, parfois, totalement inexistant chez la multipare, d'où l'inventaire d'une recherche des lésions associées et de la réalisation des prélèvements.
L’examen anal : à la recherche de fissuration et de saignement anal et apprécier la tonicité du sphinctère anale.
Les prélèvements locaux :
Les traces hémorragiques : provient de la déchirure de l'hymen. De telles traces sont à rechercher et à identifier sur les sous-vêtements, sur le sol, le lit, elles peuvent ne pas exister.
Les traces spermatiques : se trouvent dans le vagin, sur la chemise ou la culotte, sur les cuisses.
La recherche et l'examen des poils trouvés sur la victime et l'inculpé apportent parfois de précieux renseignements.
Les conséquences possibles : grossesse et contamination vénérienne contribuent aussi au diagnostic.
Le but des prélèvements :
ü En cas d’agression ressente :
Le but médicolégale :
La recherche des spz
pour identifier l’agresseur
Le but médical : évaluer l’état initial de la victime
ü En cas d’agression ancienne but médical :
Dépister les complications
· Les prelèvement en vue d’analyse génétiques :
o Prélevement de sperme pour identification sur spermatosoides :
Les condition
Le plutôt possible après l’agression
Sans toilette préealble
Avec un spéculum ou anuscope non lubrifé
Ecouvillon de couton sec
Séchage indispensable 3O _60 min a l’aire libre après leur réalisation avant de les placer dans les tube protecteur
Congilation à 18Oc° a défaut conservation à – 4C° posssible pandant 48H
Les sites des prélèvements :
le choix des sites est orienté selon des déclaration de la victime : vulve et périnée, vagin, cul de sac vaginal postérieure, paroi vaginal exo col et l’endo col anus bouche sous la langue, derrière les incisive et les amygdales, la peau
Les nombres de prélèvement à faire par sites :
Vaginaux : 6
Anaux : 4
Buccaux : 4
Délais de réalisation des prélèvements :
Vagin: 72H_96H
Anus: 72H
Bouche : 48H
Peau : 24H
Pour recherches bactériologiques, plus prélèvement spécifiques :
VIH et VIH2 à renouveler à trois mois et six mois).
, syphilis (TPHA, VDRL), hépatite (ag HBs et AC anti HBs) hépatite C (AC anti HBc)
Chlamydia, mycoplasme, herpes
FNS, ionogramme, transaminases, gamma_ GT, bilirubine totale, phosphatase alcaline, amylase, lipase .
ü En cas d’agression récente refaire les prélèvements 1 mois ,3 ,12 mois après
ü En cas d’agression ancienne datant de plus d’une année :faire seulement un bilan sérologique initial .
Prélevement de poils ou de cheveux découvert sur la victime ou ses vetements : si possible avec le bulbe
Conserver dans une enveloppe en papier kraft
Pas de délais
En cas de morsure de la victime l’agresseur :
Avant tout toilette et désinfection :
Ecouvillonnage pour prélèvement de la salive
Delai de 24H
Un ecouvillon humidifié puis un autre sec zone de morsure
Conservation à température ambiante
En cas des griffure par la victime sur la gresseur
Prélevement en raclant sous les ongles de la victime ou en coupant les ongles
Compresse humidifiée, faire sécher, conserver dans une envloppe en papier Kraft à température ambiante
Les prélèvements pour recherche des toxiques : en cas de confusion amnésie ivresse hallucination déclaration de la victime alléguant une intoxication volentaire ou non et stupéfiante
Sanguin :un tube sec ;antidepresseur, barbiturique,
Un tube sec ;pour identification particuliaire
Un tube pour alcoolémie
Urines : un flacon à ECBU ; psychotrope, antidépresseur
Un flacon ECBU :cannabis, anphytamine
Le contenu gastrique, vomissements ;
Un flacon anti dépresseur tricyclique
Un flacon indication particulières
Acheminement au laboratoire :
Faire les prélèvements en double pour une éventuelle contre expertise
Le délai d’acheminement :
En cas d’urgence médicale : sans délais
En absance conservation à - 4c° pendant 48H si non congilation
3. Assurer une prévention de la grossesse en cas de risque éventuel (PILULE DE L’ENDEMAIN).
4. Apprécier le préjudice de la victime à distance de l'agression.
5. Le certificat doit être établi après examen complet de la victime, il devra mentionner le nombre de déchirures de l'hymen ainsi que leur topographie (suivant un cadran horaire et en Chiffres romains).
Il devra obligatoirement mentionner le caractère récent ou ancien des lésions et mentionner les autres lésions de violences retrouvées, et évaluer l'ITT s'il y a lieu
b .LA PREOCCUPATION MEDICALE
Il est démontré que plus la prise en charge psychologique est précoce, plus réduites seront les séquelles de l'agression.
Cette prise en charge débute, par la qualité relationnelle de l'accueil de la victime par le médecin, puis par l'invitation d'une prise en charge à faire effectuer, de préférence, par un médecin psychiatre ayant déjà une activité significative dans ce domaine.
La constitution de centre d'accueil des victimes d'agressions sexuelles est, à cet égard, une forme de réponse à ces préoccupations.
· Les difficultés de diagnostic du viol :
- Grande diversité d'aspect de l'hymen
- Douleur et hémorragie de défloration peuvent manquer
- Difficultés de l'exploration et de l'interprétation des constatations
- Défloration sans viol, il s'agit d'une défloration ancienne, ou de cause vénérienne
- Viol sans défloration, (l'hymen complaisant), la persistance d'un hymen intact ne signifie pas forcément un simple attentat à la pudeur.
- Le viol impossible au dessous de 6 ans.
· Le viol compliqué de crime : le viol est parfois suivi de mort lorsque son auteur cherche à dissimuler l'attentat. Il peut avoir aussi u caractère sadique et s'accompagner de blessures et même de violences mortelles.
8. L’examen médical de l'agresseur
Parfois le médecin sera requis pour examiner l'agresseur.
· Pour caractériser son statut mental
L'expertise psychiatrique peut avoir lieu à tous les stades de l'enquête mais le plus souvent à la demande du juge d'instruction après l'ouverture d'une information. Au-delà de la détermination de la responsabilité pénale, de l'évaluation du pronostic et de l'état dangereux, il s'agit de déterminer si la personne est susceptible de bénéficier d'une injonction de soins dans le cadre d'un suivi socio-judiciaire
D'autres expertises psychiatriques pourront être réalisées à la demande). Actuellement les critères favorables ou défavorables qui pourraient permettre de formuler un pronostic quant à une possible récidive de nature sexuelle sont à l'étude, dans la mesure où, il n'existe pas de profil spécifique du violeur.
· Pour effectuer des constatations physiques
A la recherche de lésions de défense, produites par la victime ou pour effectuer des prélèvements, pour permettre son identification, par comparaison de ses empreintes génétiques avec celles du matériel prélevé sur la victime.
9. problèmes médico-légaux et éthiques :
AGRESSION SEXUELLE ET GROSSESSE :
L'état de grossesse présumé en rapport avec un acte de violence chez l'adulte et le plus souvent chez le mineur, est rencontré dans un nombre de cas très limité.
Il est d'ailleurs recommandé de s'assurer lors de l'examen initial d'une victime de retard dans l'apparition de celle-ci.
De même la recherche quasi-systématique d'une grossesse est exigée.
Interruption thérapeutique de grossesse imposée par un viol parfois incestueux ou collectif :
Si les effets de l'agression dévoilent une névrose aggravée par l'état de grossesse, ou il s'agit d'une mineure dont la constitution pelvienne, la résistance biologique et l'état psychique antérieur ou acquis à la suite de l'agression peuvent faire craindre le pire en cas d'évolution de la gestation, la décision de l'ITG peut être fondée dans le cadre de la loi
Art.308 du code pénal algérien : « l'avortement n'est pas puni lorsqu'il constitue une mesure indispensable pour sauver la vie de la mère en danger, et qu'il est ouvertement pratiqué par un médecin ou un chirurgien après avis donné par lui à l'autorité administrative »
Art.72 de la loi sanitaire : « l'avortement dans un but thérapeutique est considéré comme une mesure indispensable pour sauver la vie de la mère en danger ou préserver son équilibre physiologique et mental gravement menacé l'avortement est effectué par un médecin dans une structure spécialisée après un examen médical conjoint avec un médecin spécialiste ».
10. CONCLUSION
Le médecin légiste doit aborder l'étude des affaires de mœurs en toute indépendance d'esprit. Il garde un calme imputable devant les laideurs, les faiblesses et les turpitudes de la nature humaine.
Il ne lui appartient pas de se placer sur le plan moral et de manifester sur son rapport, par des qualificatifs appropriés, l'horreur qu'il est prouve : il n'est pas juge mais expert impartial.
Il reste l'homme de science impassible qui examine de son froid sans fausse pudeur et sans trouble en toute objectivité les faits soumis à son apparition
