LE VIOL
PLAN DU COURS :
I-DEFINITION /GENERALITES :
II-BASE ANATOMIQUE ET CLINIQUE DU VIOL :
1- rôle de l’hymen et sa morphologie
2- lésions de défloration
3- signes cliniques de la défloration
III-FORMES CLINIQUES DU VIOL :
1- inceste
2- viol collectif ou en réunion
3- viol solitaire non incestueux
4- viol au cours du sommeil
5- viol sous anesthésie ou hypnose
6- viol sodomique associé
IV-EXAMEN MEDICO-LEGAL D’UNE VICTIME DE VIOL :
a- interrogatoire
b- examen clinique :
1-examen corporel
2- examen sexuel
Chez la vierge
Chez la non vierge
Examen de la marge anale
c- prélèvements
d- complications
V-CONSIDERATION PSYCHOLOGIQUE :
VI-PERSONNALITE DU VIOLEUR
VII-EXPERTISE MEDICO-LEGALE
VIII-LEGISLATION
I-DEFINITION/GENERALITES :
« C’est une violence faite à une femme que l’on prend de force »
Il consiste en la possession d’une femme qu’elle soit vierge ou déjà déflorée sans son consentement.
Plus précisément, c’est l’acte qui a pour but l’intromission de la verge dans la cavité vaginale contre la volonté de la femme.
La victime d’un viol ne peut être qu’une femme ; la possession d’un homme contre sa volonté est un attentat à la pudeur.
Il faut que la victime du viol soit vivante, le coit avec un cadavre (nécrophilie) pouvant constituer un outrage public à la pudeur ou bien une violation de sépulture, il est donc important de savoir si le viol a précédé ou suivi le décès.
II-BASE ANATOMIQUE CLINIQUE DU VIOL :
a- rôle de l’hymen : il constitue une frontière séparant le viol d’un simple attentat à la pudeur, il est donc nécessaire de définir la défloration comme l’action d’enlever à une fille sa virginité au cours d’un premier rapport sexuel qui peut de façon habituelle entraîner la rupture de l’hymen (cas particulier : hymen tolérant)
L’hymen est considéré comme une membrane fragile cloisonnant le vagin « dernier rempart de la vertu »pour les moralistes ; « frontière pénale » pour les juristes.
Etude anatomopathologique de l’hymen :
Il existe plusieurs types d’hymen qui diffèrent par leur configuration et leur résistance, l’hymen se présente habituellement sous 4 formes principales :
- Hymen annulaire ou circulaire : en forme de diaphragme percé d’un trou central régulier parfois excentré
- Hymen semi-lunaire ou falciforme : dessine un croissant à concavité antérieure
- Hymen labié : se compose de 2 lèvres séparées par une fente médiane mais reliées généralement aux pole antérieur et postérieur par une étroite languette ‘tolérant)
- Hymen en fer à cheval : une variante de l’hymen falciforme
b- lésions de défloration : dépendent de
- type anatomique de l’hymen
- La violence du rapport
- sa répétition
- calibre de l’organe viril
Le plus souvent c’est une rupture hyménale unique, médiane et postérieure mais très souvent latéralisée à 5h et 7h en position de décubitus dorsal de la victime, cette déchirure est le plus souvent radiaire.
c- signes cliniques de la défloration :
1* douleur : supportable lors du premier rapport accepté, c’est une sensation de déchirure, de brûlure, de picotement.
2* hémorragie : a une grande valeur symbolique dans certaines régions , elle peut être absente en cas d’hymen complaisant , la déchirure d’un hymen épais et très vascularisé entraîne une hémorragie diffuse aggravée parfois par les effets d’un trouble méconnu de la coagulation sanguine.
III-FORMES CLINIQUES DU VIOL :
1- inceste : il s’agit de la relation père/fille ou beau père/belle fille, est en augmentation à cause des dissolutions des mariages ; frère/sœur favorisée par les conditions sociales et psychologiques (promiscuité, alcoolisme, perturbations familiales, absence du père, non disponibilité de la mère écrasée par les charges)
2- viol collectif ou en réunion : c’est un acte occasionnel presque improvisé sous l’effet de circonstances fortuites, les violences sont minimes, les grossesses exceptionnelles.
3- Viol solitaire : issu d’une circonstance fortuite ou bien le résultat d’une longue préméditation par le voisin ou employeur, il peut entraîner des violences et parfois la mort.
4- Viol au cours du sommeil : il a pu être signalé par des femmes habituées aux relations sexuelles elles même sous l’emprise d’une imprégnation alcoolique, il faut être très réservé devant de telles observations qui peuvent évoquer des manifestations de mythomanie, de délire hystérique en retenant que le viol d’une vierge est impossible à pratiquer dans le sommeil sans user de violence.
5- Viol sous anesthésie ou hypnose : il est possible chez une femme déjà déflorée et habituée au coit
6- Viol sodomique associé (coit anal) : exceptionnel dans le viol incestueux, rare dans le viol solitaire mais assez fréquent dans le viol en réunion, entraîne un éclatement du sphincter anal avec lésions graves du conduit ano-rectal chez la fillette, la répétition de tels actes donne à l’anus un aspect en entonnoir avec relâchement du sphincter et incontinence chez le garçon ; l’acte sodomique imposé s’accompagne de violences au niveau des membres, dos, fesses.
IV-EXAMEN MEDICO-LEGAL D’UNE VICTIME DE VIOL :
L’examen ou le diagnostic du viol est difficile à établir surtout s’il est fait à distance de l’agression. Pour l’obtention d’éléments matériels nécessaires au diagnostic, il est important de réaliser l’examen de la victime dans de bonnes conditions :
1- l’examen s’effectue en présence d’une tierce personne pour éviter les interprétations calomnieuses
2- il est souvent réalisé sous réquisition, les règles qui commandent l’examen médico-légal d’une victime de viol sont :
- environnement adéquat
- une salle d’examen gynécologique adaptée
- possibilité d’hébergement
- possibilité d’action au-delà de l’agression.
a- Interrogatoire :
- Rappel des faits, préciser qu’il s’agit des dires de la victime présumée,
- préciser le lieu, le mode d’agression sexuelle et son type : pénétration vaginale, fellation, sodomie, masturbation de la victime par l’agresseur, éjaculation avec le nombre et le site.
- Demander à la victime s’il s’agit d’attouchements ou elle a une sensation de pénétration à l’intérieur du corps,
- savoir si les rapports sexuels ont entraîné une douleur (vierge), saignement,
- restituer le contexte emitionnel de l’agresseur : phase d’anticipation (toxicomanie, alcoolique), séquestration (nombre d’agresseurs), menace verbale ou par arme, insulte, hypnose ou torture
- l’heure de l’examen peut être notée, son intérêt : modification des constatations cliniques, modifications des résultats du prélèvement, le temps est important, entre l’agression et l’examen.
* anamnèse médicale : antécédents chirurgicaux, gynécologiques, psychiatriques, antécédents de viol ou période de menace, DDR, contraception, date des derniers rapports sexuels librement consentis.
b- Examen clinique :
* Examen corporel : il doit être complet
- examiner toute les zones d’appui, zones douloureuses, zones de prise
- recherche de traces discrètes de traumatisme, tentative d’étranglement
- examen de l’intérieur de la bouche, dents (lésions récentes)
- examen des vêtements, déchirures, souillure, sang, sperme, salive, urine
- dans les morts suspectes ou homicides non parfaitement élucidés la recherche d’une agression sexuelle est de règle.
*Examen sexuel : en 2 temps
- recherche des caractères sexuels secondaires : on doit détailler sur la victime per, pré ou post pubertaire
- examen clinique : d’abord macroscopique par le colposcope, met en évidence des vx superficiels, on fait une coloration à l’acide acétique 3%et 5% plus lugol, explore la face interne des cuisses, pubis, grandes lèvres et petites.
- Examen chez la vierge :
Le coit se caractérise par la défloration (rupture de la membrane hyménale)
Les lésions de défloration dépendent de :
Nature de l’hymen
Violence du rapport
Calibre de l’organe viril
Les déchirures sont le plus souvent médianes, obliques vers l’anneau d’insertion de l’hymen au niveau du vestibule (déchirure complète) ou elles sont à distance du vestibule (déchirure partielle)
*hymen annulaire : présente des déchirures multiples
*hymen semi lunaire a tendance à se déchirer au niveau des extrémités
*hymen labié se déchire au niveau de la commissure postérieure
En absence de déchirure on peut retrouver soit une simple érosion, ecchymose ou contusion
La plaie de déchirure est une plaie inégale, saignante, tuméfiée ; après cicatrisation elle est légèrement sinueuse et un peu épaissie mais libre. La cicatrisation se fait en 05 jours sauf complication.
** Diagnostic différentiel de la défloration :
- déchirure ancienne : découpe toute la membrane hyménale sur sa longueur avec formation de lambeaux séparés par échancrure profonde.
- les encoches : c’est un lambeau régulier, arrondi, symétrique et incomplet.
**cas particuliers :
- chez une fille< 06 ans, le viol est impossible
- entre06-12 ans, il réalise des déchirures graves
- >12 ans, il est possible
- L’examen se fait à l’aide de la sonde de FOLEY introduite en arrière de l’hymen gonfler à 10 cm3, retirer doucement : l’hymen est visible sur le ballon.
-Examen chez la non vierge : les traces de violence peuvent être absentes ; si l’examen est précoce : importante irritation vaginale et ecchymoses de la fourchette vulvaire.
-Examen de la marge anale : obligatoire et systématique, en position gynécologique, genu pectorale, antécédents de prurit, allergie
**Inspection de la marge anale : tonicité, déplissement de la marge, existence d’hémorroïdes, il peut exister des fissures avec douleur avec contracture voire saignement après sodomisation.
** Au toucher rectal trans-sphinctérien : souillure de sang (anuscope)
**diagnostic différentiel : eczéma, abcès, fistule, condylome
c- prélèvements et examens complémentaires : permettent de recueillir les éléments matériels du viol :
1*rassembler les preuves médicales du viol :
- la pénétration
- signe d’absence de consentement
- identification de l’agresseur
Elles montrent : - la rupture de l’hymen
- présence de sperme dans la zone incriminée
- la recherche du sperme se fait par prélèvement par spatule de xxxxxx étalé comme FCV : examiner au microscope
- prélèvements intra cervicaux : état de la glaire
- les spermatozoïdes sont rares au-delà du 7°jour, après10 jours ils sont- absents
- prélèvements endocol :
- prélèvements anorectal et de la bouche :
si inexistence de spermatozoïdes : éjaculation hors de la zone incriminée
azoospermie
- dosage ph prostatique
2*mise en évidence des traces de violence : griffures……..
3*identifier l’agresseur
4*éléments de préjudice : définis par rapports à l’état antérieur :
- MST contractée à l’issue du viol
- grossesse débutante
- antécédents psychologiques
5*circonstances aggravantes : vulnérabilité, mutilation, torture
** traitement proposé à la victime : le médecin doit avoir un rôle thérapeutique, une écoute bienveillante, et disponibilité ; avertir du risque médicamenteux, psychologique.
** rédaction du certificat : le médecin légiste doit utiliser les formules suivantes : violence sur la région sexuelle et non viol, utiliser le conditionnel pour la victime (déclaration, rapport à remettre à l’autorité judiciaire)
d- complications :
Complications immédiates :
Aigues :
Choc traumatique aigu, accès dépressif
Réaction insidieuse, malaise diffus, asthénie, troubles du sommeil
Complications somatiques
Complications lointaines :
Modification profonde de l’image du corps
Sphère génitale : douleurs, dyspareunie, sexualité perturbée
Troubles du comportement : délinquance, prostitution
Troubles de l’humeur : dépression, manque de confiance en soi,
Troubles de la conduite alimentaire
V- CONDITIONNEMENT PSYCHOLOGIQUE :
Viol vrai : absence de consentement, c’est l’existence de violences physiques qui le prouve.
Viol d’une femme adulte : éveillée et capable de se défendre est impossible sans son consentement
Le consentement vrai : avec une intégration parfaite de l’acte à la personnalité mais ne s’y intègre pas ; l’impulsion du sujet lui permet de franchir les barrières de la volonté et du jugement, et l’acte est ressenti ; secondairement, le sujet se ressaisit et regrette son acceptation de l’acte qui laisse en lui un profond sentiment de faute et d’auto dépréciation.
Le consentement passif ou par inhibition : fait que le sujet laisse s’accomplir l’acte qu’il ne désire pas ; l’agresseur ne rencontrant aucun signe de refus suppose l’acceptation.
Dans certains cas, la provocation de la victime le plus souvent inconsciente peut relever d’un jeu de séduction ; cette provocation relève de 4 types de facteurs : lucratif, utilitaire, secondaire à une fugue, sans but apparent sans oublier le gain de l’expérience.
Enfant de <15 ans, absence de consentement n’est plus nécessaire pour définir le viol.
VI-PERSONNALITE DU VIOLEUR : les expertises psychologiques habituellement réclamées par les magistrats permettent de dégager les traits de l’agresseur ; il existe 3 types de personnalité :
Il s’agit le plus souvent d’une personnalité mal structurée et mal équilibrée avec 3 éléments qui jouent un rôle primordial :
- carence du milieu familial affectif
- faiblesse du niveau intellectuel
- précocité de l’éducation sexuelle avec absence, rareté ou furtivité des expériences
Parfois cette personnalité déséquilibrée a évolué sur un mode plus pathologique soit vers la perversion ou névrose soit vers la psychose
Parfois la détérioration psychique est due à l’alcoolisme expliquant l’instabilité, les colères brusques, les troubles intellectuels, l’agressivité et la perte du sens moral.
Age : 30-40 ans
<25 ans (viols collectifs)
Inceste : homme d’age mur, frère plus âgé
Profession : d’ordre manuel, couche sociale inférieure
Niveau scolaire : école primaire
Passé familial : famille précaire avec absence de tutelle parentale ; foyer dissocié ; parents alcooliques
Passé militaire : difficile, confirmant une impossibilité d’adaptation sociale
** Expertise médico-légale : le médecin légiste doit répondre à3 questions concernant le viol :
- matérialité du viol
- circonstance du viol
- Date du viol
Matérialité du viol : pose le diagnostic positif
Examen en position gynécologique par légère traction des grandes lèvres, la région vulvo vaginale se relève comme espace infundibulaire au fond duquel existe l’hymen ; on demande à la femme de pousser pour faire déplisser l’hymen, la pratique du TR fait saillir l’hymen.
Chez la vierge :
- la déchirure est le signe capital ; déchirure ancienne : on peut avoir différents ages de cicatrisation, on ne peut pas attribuer une date précise
- Déchirure récente : plaie de la muqueuse saignante, tuméfiée et inégale
- Eliminer les encoches congénitales et échancrures, confirmer la défloration vraie post coit
- Il existe des déflorations accidentelles par manœuvres étrangères
- Il existe des viols sans défloration
Chez la femme déflorée : il existe des signes comme à tous les viols qui sont à rechercher :
- présence du sperme dans le vagin ou voie génitale (marge, cuisse, poils, pubis)
- rechercher des traces de sang et des traces de violence
- rechercher la présence de poils étrangers sur la victime
Datation du viol :
- 1 à 5 jours : défloration récente
- 5 à 7 jours : cicatrisation en cours ou retardée par une infection
- A xxxxxxxxxxx si la cicatrisation se termine avec épidémisation récente : défloration ancienne.
VII-LEGISLATION : articles 336, 337, 337bis, CP
Article 336 : quiconque commet le crime de viol est puni de 5-10 ans, si le viol sur mineur<16 ans réclusion à temps 10-20 ans
Article 337 : si le viol est réalisé par ascendant de la victime
Ceux qui ont droit sur la victime, instituteur ou serviteur de la victime : article 334 : réclusion à temps 10-20 ans
Pour fonctionnaire du ministère de culte : 335-336 : réclusion perpétuelle
Article 337 bis : la relation sexuelle entre membres de la famille
Inceste : parent en ligne ascendant ou descendant
Père et sœur germain ou consanguins
Père et ou sœur, frère : réclusion 5-10 ans
Mère et père, épouse, veuf, époux et sur enfant et d’autres enfants ascendants : 5-10 ans
Relation sexuelle avec époux et épouse du frère ou de la sœur : 2-5 ans
NB : la condamnation contre père ou mère entraîne une perte de la puissance paternelle et de la tutelle légale.
